Municipalité

Rivière-au-Tonnerre

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Rivière-au-Tonnerre

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Politiques et règlements

Règlements

   Règlement relatif à la régie interne

des séances du conseil

   Cannabis 2019
  Règlement sur les clapets
  Règlement portant sur la location

du domaine public municipal

   Règlement de budget 2022
  Règlement de budget 2023
  Règlement d’éthique et de déontologie

des élus municipaux

   Règlement décretant le traitement

des élus

   Règlement sur les compteurs d’eau
  Règlement sur le déblaiement

et l'enlèvement de la neige

   Règlement sur la tarification 2024

   Règlement modifiant le règlement

sur la gestion contractuelle

   Gestion contractuelle publication 2024

Érosion

   No. 128-04-06 Érosion

des berges RAT

Politiques

   Dons et subventions
   Formulaire de dons et subventions
   Nouveaux arrivants
  Des ainés
  Politique sur les plaintes

de la gestion contractuelle

   Politique administrative - Règles

de gouvernance en protection des renseignements personnels

   Politique de confidentialité

Rives, littoral et
plaines inondables

  Politique de protection

des rives

Projet de mise en valeur de la rivière Sheldrake

   Projet de mise en valeur

de la Rivière Sheldrake

Urbanisme

  Construction 53-90
  Lotissement 54-90
  Permis et certificats 55-90
  Zonage 52-90
  Règlement comité consultatif
  Règlement dérogation mineure
  Règlement frais de publication
  Règlement utilisation temporaire
  Règlement tarification permis

et certificat

   Règlement pour régir les

véhicules récréatifs

    Procédure de modification

de zonage

   Formulaire de demande de modification

au(x) règlement(s) d'urbanisme

Nuisances

  0.2 Nuisance
  0.2 Nuisance RAT

Planification touristique

   Planification touristique

2021-2024

Appels d’offres et contrats

Selon l’article 961.4 du code municipal, la Municipalité doit publier dans le système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste des contrats qui comporte une dépense d’au moins 25000$. Vous trouverez cette liste en cliquant sur le lien suivant : Rapport des contrats octroyés par organisation pour le monde municipal

  Liste des contrats 2021
  Liste des contrats 2020
  Rapport annuel de

gestion contractuelle 2023

   Rapport annuel de

gestion contractuelle 2022

   Politique des plaintes

sur l'adjudication d’un contrat

   Politique contractuelle
  Formulaire de déclaration du sounissionnaire
  Gestion contractuelle publication 2024

Élections municipales

  À venir

Informations financières

  Explicatif du budget 2021
  Explicatif du budget 2022
  Explicatif du budget 2023
  Explicatif du budget 2024
  Explicatif du budget 2025
  Rémunération des élus 2020
  Rémunération des élus 2021
  Rémunération des élus 2022
  Rémunération des élus 2023
  Rémunération des élus 2024

Police  911
Incendies  911
Ambulance  911
Info-Santé  811
Info-Social  811
Mairie  418 465-2255

Danger d’incendie sopfeu

Danger d’incendie sopfeu

Police  911
Incendies  911
Ambulance  911
Info-Santé  811
Info-Social  811
Mairie  418 465-2255

La municipalité de Rivière-au-Tonnerre est un village authentifié par un label de qualité attribué pour le gouvernement  du Québec, une valeur sûre pour les voyageurs. Située en bordure de route, elle est reconnue par le ministère des Transports (MTQ) et offre, avec l’aide de ses commerçants, une diversité de services et un lieu d’arrêt agréable et sécuritaire. Un accueil chaleureux vous y attend !

© Copyright 2014 –    |  Municipalité de Rivière-au-Tonnerre   |   Tous droits réservés.  |   Politique d’utilisation et avis de confidentialité
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